SEPTENTRION AUDIT, assermentée de par l’exercice d’une profession réglementée, agit dans le cadre de missions de responsable conjoint des données personnelles.

ISABELLE DUPONT soumise au secret professionnel dans le cadre de mission d’expertise-comptable, agit en tant que sous traitant ou responsable conjoint selon le cas.

Le DPO et référent informatique est : Madame Isabelle Dupont, contact@septentrionaudit.fr.

Réalisation technique :

Développement : SARL Septentrion Audit Cabinet Neveux
Hébergement : Gandi

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site Septentrion Audit a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL).

Crédits photos : 

SARL Septentrion Audit Cabinet Neveux

Conditions d’utilisation :

Tout utilisateur du site www.septentrionaudit.fr déclare avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales et les accepter sans réserve.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, le contenu, le titre, la conception, la forme du Site, la charte graphique, mais également son contenu tels que les commentaires, éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets) constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de SEPTENTRION AUDIT ou propriété de tiers ayant autorisé Septentrion Audit à les représenter sur le Site.

L’ensemble de ce Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur et du droit du producteur de bases de données. Aucune extraction intégrale ou substantielle, reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de SEPTENTRION AUDIT.

La dénomination, le logo Septentrion Audit et les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées par la société SEPTENTRION AUDIT.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de SEPTENTRION AUDIT est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les Tribunaux compétents.

Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre Site ou sur quel qu’autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.

Responsabilité :

L’éditeur du présent site Internet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis et décline toute responsabilité notamment pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, problèmes techniques rencontrés sur le présent site, sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens ou sites établissant des liens sur le présent site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Données nominatives :

Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Les données nominatives demandées sur le site sont destinées exclusivement à l’usage de SEPTENTRION AUDIT et en aucun cas ne seront transmises à des partenaires commerciaux sans votre accord préalable.

Prénom, Nom de famille, organisation, email ne seront pas communiquées.
Conformément à l’article 34 de loi » Informatique et Libertés « , loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier à:

Septentrion Audit-999 avenue de la République, 59700 Marcq-en-Baroeul.

Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr).